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Votre Sortie

Formalités de sortie

La sortie est une étape importante de votre séjour, elle doit être préparée et anticipée afin de favoriser la continuité des soins.

Toute sortie de l'établissement est soumise à une autorisation médicale préalable. La date de sortie est fixée par votre médecin.

Dès lors que celle-ci est validée, merci de vous rendre au bureau de sortie qui se situe dans le hall d'entrée de l'établissement pour y accomplir des formalités administratives.

Tous les documents qui vous sont nécessaires vous seront remis à cet instant.

Frais d'hospitalisation

Avant de quitter l'établissement, vous devrez vous acquitter des frais éventuels, selon la nature de votre prise en charge.

Les frais de séjour

Ils correspondent à l'ensemble des prestations exécutées par l'établissement et sont fixés par le ministère de la Santé.

Ce sont ces tarifs qui seront facturés aux organismes de Sécurité Sociale dont vous dépendez.

Vous pouvez être exonéré(e) du forfait journalier et/ou de la participation forfaitaire. Ce forfait journalier constitue votre contribution directe dans tous les établissements de santéprivés comme publics depuis 1983. Son montant est fixé par voie réglementaire.

La participation forfaitaire

Une participation forfaitaire de 24€ s'applique, elle est fixée par voie réglementaire, pour tout acte médical ou chirurgical supérieur ou égal à 120 euros. En contrepartie l'ensemble des frais de séjour et honoraires médicaux sont pris en charge à 100% par votre caisse d'assurance maladie (hors forfaits journaliers obligatoires).

Les honoraires médicaux

Le mode d'exercice des médecins exerçant au sein de l'établissement est libéral.

Les praticiens qui assurent vos soins peuvent avoir opté pour le secteur conventionnel à honoraires libres (secteur 2). Dans ce cas, ils sont autorisés à pratiquer des dépassements d'honoraires qui relèvent de leur seule discrétion et qui resteront à votre charge ou à celle de votre mutuelle.

Vos praticiens vous préviendront dès la consultation pré-opératoire. N'hésitez pas à en parler avec eux et à leur signaler toute difficulté. Ils procèderont à l'encaissement des dépassements d'honoraires directement à leurs cabinets.

Bon de transport pour retour au domicile

En fonction de votre état de santé, votre sortie pourra se faire en taxi, ambulance ou véhicule sanitaire léger (VSL), uniquement sur prescription médicale.

Le bon de transport pour retour à domicile est à demander au secrétariat de votre praticien.

Si vous souhaitez une permission de sortie lors de votre hospitalisation, le coût de transport sera à votre charge (sauf cas particulier).

Arrêt de travail

C'est une prescription médicale. L'arrêt de travail vous sera remis au secrétariat par le chirurgien ou le médecin qui vous a pris en charge.

Les suppléments hospitaliers

Les suppléments liés à votre confort personnel (chambre individuelle, téléphone, télévision…) sont à votre charge ou à celle de votre complémentaire santé.

Si vous n'êtes pas assuré(e) social(e), vous devrez régler la totalité des frais d'hospitalisation et des suppléments.

Le règlement de votre hospitalisation peut s'effectuer par chèque, carte bancaire ou espèces dans la limite de la réglementation.

L'établissement s'engage à vous remettre ou vous envoyer une facture acquittée relative aux soins dans des délais raisonnables.

Sortie des mineurs

Lors de la sortie d'un mineur, la présence de l'un des deux parents ou du tuteur légal muni d'une pièce d'identité est indispensable. À défaut, la présentation d'une autorisation dûment signée par la personne détentrice de l'autorité parentale est nécessaire. Elle doit désigner nominativement la personne habilitée à venir chercher l'enfant. Une pièce d'identité sera alors demandée.

Sortie contre avis médical

Si votre médecin estime que cette sortie est prématurée et présente un danger pour votre santé, vous ne serez autorisé(e) à quitter l'établissement qu'après avoir rempli une attestation établissant que vous avez eu connaissance des dangers que cette sortie présente pour vous.

Transport vers un autre établissement

Dans le respect de l'article 80 de la loi de Financement de la Sécurité Sociale du 1er octobre 2018, le transfert sanitaire vers un autre établissement de santé sera organisé par nos équipes.

Continuité des soins

Si un traitement ou des soins doivent être poursuivis après votre départ de l'établissement, il vous sera remis une ordonnance. Votre médecin traitant recevra un bilan et un compte-rendu de votre hospitalisation. Ces documents lui permettront d'assurer la continuité de vos soins.